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Sortie du territoire
Attention ; Si l'enfant à son propre passeport, il n'est pas nécessaire de faire une sortie de Territoire
Pièces à fournir
- Carte d'identité de l'enfant
- Justificatif de domicile
- Livret de famille (si divorce des parents, joindre jugement de divorce pour la garde de l'enfant)
Pour en savoir plus sur les démarches administratives pour les sorties de territoire, consultez les pages suivantes.